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  • : Une histoire inédite, injuste et délirante... Dj Robson, 28 ans, expulsé au Brésil le 10 janvier 2006, après 3 ans de vie commune et un PACS avec Philippe, son compagnon Lyonnais... Informer et vous mobiliser, afin que cela ne se reproduise plus !
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2006 : Qui a parlé d'égalité des chances ?

 
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L'ÉGALITÉ DES COUPLES PACSÉS ET MARIÉS


Mercredi 1 mars 2006
Un article paru dans Cité Gay nous rappelle l'odieuse expulsion de Robson... Et le sort qui est réservé aux couples homosexuels pacsés binationaux, avec une autre révoltante situation, celle de Taoufik (dont j'ai déjà parlé), également pacsé, pourtant menacé d'expulsion... "Cette inégalité cruelle entre les couples homosexuels et hétérosexuels prouve, une fois encore, que l'ouverture du mariage aux couples de même sexe est une nécessité." rappelle la LGP Lyon. Faisons-le entendre haut et fort en signant une Pétition.

Le mois dernier, il s'agissait d'un jeune brésilien d'être renvoyé manu militari au Brésil où sa situation est précaire alors qu'il vivait avec son compagnon à Lyon et que sa situation sociale était stable sur le territoire. Rien n'y a fait, ni sa vie commune avec son partenaire ni son intégration et ses soutiens, alors même qu'une circulaire du ministère de l'Intérieur appelle les préfectures à délivrer des titres de séjour aux homos étrangers sans-papiers qui peuvent prouver plus d'un an de vie commune avec leur compagnon, qu'ils se soient ou non pacsés. C'est au tour d'un jeune gay marocain, Taoufik, pacsé avec un français de subir le même sort. Après le rejet par le tribunal administratif de son recours, et alors même que ni l'administration ni la justice ne prend en compte sa vie commune supérieure à un an avec son partenaire pacsé, le jeune homme risque d'être reconduit à la frontière et renvoyé dans un pays qui pénalise et réprime institutionnellement et socialement l'homosexualité. Pour l'heure, Taoufik a fait appel du jugement du Tribunal Administratif qui a confirmé la décision préfectorale d'expulsion. La LGP de Lyon a dénoncé «Ces deux exemples traduisent les dérives d'un système qui vise "à faire du chiffre" au mépris de la dignité humaine et de la réglementation, sous l'oil plus que bienveillant d'un ministre prêt à tout pour satisfaire son ambition présidentielle». Les mêmes ajoutent que «Cette politique de l'immigration met une fois encore au ban des accusés les couples homosexuels binationaux qui n'ont que le PACS pour faire valoir leurs droits. Cette inégalité cruelle entre les couples homosexuels et hétérosexuels prouve, une fois encore, que l'ouverture du mariage aux couples de même sexe est une nécessité.». Une pétition en ligne de soutien circule et un blog pour le cas de Robson étendu à celui de Taoufik reprend toutes les données de ces affaires : www.djrobson.net

Par Philippe - Publié dans : REVUE DE PRESSE
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Mardi 28 février 2006
"La Lesbian and Gay Pride de Lyon dénonce l’attitude méprisante du Tribunal Administratif de Lyon. Ce dernier a confirmé la demande d’expulsion de la Préfecture de Côte d’Or de notre ami Taoufik, un jeune marocain de 22 ans. Il se rend ainsi complice d’une violation à la fois de la circulaire du ministre de l’Intérieur et de la Convention Européenne de sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés fondamentales.

La circulaire de Dominique de Villepin du 30 octobre 2004 stipule que le partenaire étranger pacsé avec un français peut obtenir un titre de séjour Vie Privée et Familiale s’il est en mesure de justifier d’un an de vie commune sur le territoire français. Taoufik et Etienne entrent parfaitement dans ce cadre légal puisqu’ils sont pacsés et que leur relation dure depuis plus de 18 mois. Le juge n’a pas tenu compte de cet argument pourtant défendu par l’avocate de Taoufik.

Cette dernière s’est également appuyée sur la Convention Européenne de sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés fondamentales. En effet renvoyer Taoufik au Maroc mettra sa vie en danger. L’article 489 du code pénal marocain condamne les pratiques homosexuelles de six mois à 3 ans de prison. De plus nous savons tous que les prisons marocaines ne respectent pas les Droits de l’Homme les plus élémentaires. Mais le juge a fait également la sourde oreille sur cet argument.

Taoufik et Etienne vont faire appel de cette décision arbitraire. La Lesbian and Gay Pride de Lyon continuera à les soutenir et restera vigilante jusqu’à ce qu’ils obtiennent gain de cause.

Le cas de Taoufik et Etienne n’est pas isolé. Nous avions déjà été choqués début janvier, par le cas de Robson, brésilien de 28 ans, expulsé par la Préfecture du Rhône, malgré sa relation de trois ans avec son compagnon de PACS Philippe.

Ces deux exemples traduisent les dérives d’un système qui vise "à faire du chiffre" au mépris de la dignité humaine et de la réglementation, sous l’œil plus que bienveillant d’un ministre prêt à tout pour satisfaire son ambition présidentielle.

Cette politique de l’immigration met une fois encore au ban des accusés les couples homosexuels binationaux qui n’ont que le PACS pour faire valoir leurs droits. Cette inégalité cruelle entre les couples homosexuels et hétérosexuels prouve, une fois encore, que l’ouverture du mariage aux couples de même sexe est une nécessité."

Voilà pourquoi il faut signer la Pétition que j'ai mise en ligne... Voilà pourquoi il faut continuer à se battre...
Afin d'obtenir LES MÊMES DROITS que les autres... Afin d'être enfin reconnus comme CITOYENS "à part entière" !...
Voilà pourquoi, nous devons nous unir sur la toile sans frontières, et plus particulièrement nous, couples HOMOS BINATIONAUX !
Par Philippe - Publié dans : ARTICLES
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Mardi 28 février 2006
Bonsoir,
C'est Taoufik le copain à Etienne.
Merci pour votre aide...
Franchement, j'en peux plus, j'ai mal au ventre tout le temps, pourquoi on n'a pas le droit d'aimer et partager notre vie avec la personne qu'on a choisie ?
Peut-être qu'on est des étrangers, mais on n'a rien fait de mal : on s 'aime et on cherche une vie stable .
Moi j'en peux plus, je sais pas quoi faire et je sens complètement ce qu'il a ressenti, Robson, je vis dans un cauchemar horrible...
Tous mes soutiens pour vous et j'espére que Robson rentrera bientôt chez vous et que vous vivrez plein de bonheur et de joie...
Par Philippe - Publié dans : MOTS D'AMITIÉ ET DE SOUTIEN
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Mardi 28 février 2006

Le pacs, contrairement au mariage, ne garantit pas un titre de séjour. Comme Robson, un Brésilien de Villeurbanne, Taoufik risque fort d'être expulsé vers le Maroc.

Il a beau être pacsé, Taoufik risque de se faire expulser d'un jour ou l'autre. Taoufik est Marocain, homosexuel et sans papiers. Il vit à Dijon avec Etienne, avec qui il a conclu un pacs. Pour autant, Taoufik n'a pu obtenir de la Préfecture des papiers. Car le pacs, contrairement au mariage, ne rend pas automatique l'obtention d'un titre de séjour. Les couples binationaux homosexuels doivent alors prouver au moins un an de vie commune. C'était le cas pour Etienne et taoufik, puisque leur concubinage date de juin 2004, mais la Préfecture leur a quant même refusé, faute de preuves suffisantes. "Comme si, quand on se mettait en couple, on pensait à mettre la facture d'électricité au deux noms. L'important, c'était de se retrouver ensemble. On sait aujourd'hui qu'on a fait preuve de beaucoup de naïveté", confie Etienne.

Interpellé mardi 21 à son domicile, Taoufik a d'abord été conduit au au centre de rétention de Saint-Exupéry, puis assigné à résidence chez lui. Vendredi, le Tribunal Administratif de Lyon a confirmé sa reconduite à la frontière. Il a alors décidé de faire appel de cette décision. Malheureusement, l'appel n'étant pas suspensif, il sera expulsé vers le Maroc, un pays qui interdit l'homosexualité.

Laurent BURLET

Source : Lyon Capitale du Mardi 28 Février au Lundi 6 Mars

Par Philippe - Publié dans : REVUE DE PRESSE
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Lundi 27 février 2006
France (Société)

Sort incertain pour un jeune gay marocain pacsé

L'annonce du jugement, connu par fax samedi 25 février, a créé la consternation parmi les soutiens. À l'issue de l'audience devant le tribunal administratif de Lyon, ils avaient tous espéré que Taoufik aurait gain de cause. Mais l'arrêté de reconduite à la frontière pris à son encontre par la préfecture de Côté d'Or a été confirmé le tribunal administratif de Lyon. Les juges ont rejeté les arguments présentés par son avocate, notamment la preuve de plus d'un an de vie commune avec son compagnon (leur relation dure depuis plus de 18 mois) mais également le danger que représenterait pour lui un retour au Maroc. En effet, ce pays interdit les relations homosexuelles (punies de six mois à trois ans de prison), et il est très probable que les autorités marocaines aient connaissance du Pacs de Taoufik en France. Taoufik a fait appel de ce jugement. Pour le moment, il est assigné à résidence chez lui. La Lesbian and Gay Pride de Lyon estime que ce cas, ajouté à l'expulsion d'un homo brésilien pacsé, Robson, vivant depuis trois ans avec son compagnon (lire Quotidien du 20 janvier), traduit «les dérives d'un système qui vise "à faire du chiffre" au mépris de la dignité humaine et de la réglementation, sous l'œil plus que bienveillant d'un ministre prêt à tout pour satisfaire son ambition présidentielle. Cette politique de l'immigration met une fois encore au ban des accusés les couples homosexuels binationaux qui n'ont que le Pacs pour faire valoir leurs droits», écrit l'association.

par Emmanuelle Cosse, in TÊTU.COM
Par Philippe - Publié dans : ARTICLES
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Lundi 27 février 2006
Voici un TÉMOIGNAGE de Joël, qui est "désespéré", après le refus d'un titre de séjour pour son compagnon Josian, Mauricien, avec lequel il est pacsé. Voici le mail qu'ii a adressé le 22 février, à Jean-Luc ROMÉRO, qui explique l'injustice que nous vivons aujourd'hui :

"Bonjour,

Je me permets de vous écrire car mon ami et moi sommes désespérés, et nous ne savons plus quoi faire...

Moi (Joël) je suis français né en France vivant depuis plus de vingt ans à la Réunion; mon ami (Josian) est Mauricien. Nous nous sommes pacsés à la Réunion le 21 décembre 2005. Dès le lendemain nous nous sommes rendus à la préfecture au service des étrangers afin de demander un titre de séjour pour mon ami. Une semaine après, nous recevons un courrier lui refusant le titre de séjour, et lui demandant de se rapprocher des autorités consulaires de Maurice pour demander ce titre de séjour. Mon ami Josian de retour à Maurice a déposé dès le lendemain de son retour à Maurice à l'Ambassade une demande de titre de séjour visiteur d'un an afin que nous puissions vivre ensemble et au bout de cette année demander un titre de séjour "Vie privée et familiale". Ce jour même (22/02/2006) nous apprenons que son titre de séjour lui a été refusé. A quoi ça sert de se pacser si nous ne pouvons pas vivre ensemble ? Nous avons demandé un titre de séjour visiteur puisque nous n'avons pas un an de vie commune. Mes revenus me permettent de nous faire vivre tous les deux. Où donc est le problème?

Nous demandons de l'aide, car nous sommes désespérés.

Nous avions demandé de l'aide à Gay-union, une association locale, mais je n'ai jamais de nouvelles et je doute de leur efficacité.

Je peux vous fournir toutes les pièces qui peuvent vous être utiles dans le cas où vous voudriez bien vous occuper de ce dossier.

Très cordialement.
Joël"
Par Philippe - Publié dans : MOTS D'AMITIÉ ET DE SOUTIEN
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Dimanche 26 février 2006
Ce soir, je suis de nouveau sous le coup d'un choc terrible, après la deuxième mésaventure en moins de 6 semaines, qui tend à renforcer l'idée de l'acharnement bien "présumé" des Préfectures vis-à-vis des couples HOMOS BINATIONAUX !...

Jeudi après-midi, je vous faisais part de ma colère en apprenant la mise en rétention de Taoufik, ce jeune Marocain de 22 ans pacsé avec Etienne qui, à plusieurs reprises, avait nénmoins fait une demande de Titre de séjour auprès de la Préfecture de Côte d'Or (et non du Rhône, excusez l'erreur de "parti pris" à l'encontre de M. le Préfet du Rhône !)... Et qui s'était vu par deux fois, opposé un refus.

Soutien au Tribunal Administratif de Lyon

Vendredi matin, à 9 heures, nous étions donc une petite dizaine à le soutenir (il est difficile de mobiliser plus de monde au dernier moment, surtout un jour de semaine à cette heure-là).
Parmi les Lyonnais présents, il y avait David, Président de la LGP Lyon, mais aussi Olivier, Vice-Président de la LGP Lyon, Trésorier de Moove!, Association lyonnaise de jeunes gays, lesbiennes & ceux qui les comprennent, Trésorier adjoint de mOules frItes... Gilia, membre actif de Moove!... Eddy, qui a déjà témoigné sur mon blog (lire son histoire) nous avait également rejoints, juste avant d'aller bosser...
Michel CHOMARAT, chargé de mission pour la Mémoire de la Ville de Lyon et interlocuteur privilégié sur les questions LGBT, s'était aussi mobilisé.
Côté Médias : un journaliste de 20 Minutes, que j'avais rencontré pour notre histoire, ainsi que TLM, chaîne de télévision locale.


Le jugement me semblait en bonne voie, puisque le Tribunal administratif de Lyon avait invalidé l'arrêté de reconduite à la frontière pour Robson.
L'avocate de Taoufik nous a semblé à tous, à la fois défensive et offensive, plaidant avec force arguments, pièces, cas de jurisprudence...

Ainsi, quittant le Tribunal,
tout le monde semblait confiant...


Nous sommes allés prendre un café, en attendant l'assignation à résidence du Juge des Libertés. Dans cette attente, Taoufik a été reconduit en Centre de rétention, encadré-menotté (!)
Peu avant midi, Etienne nous rejoints au café plus détendu... Son compagnon sera libéré dans l'après-midi. Une bonne nouvelle accompagnée de sérénité...
Mais hier matin, le résultat de l'Audience est tombé comme un couperet par voie de fax :
Le Tribunal administratif de Lyon a confirmé l'arrêté de reconduite à la frontière notifié par la Préfecture de Côte d'Or !!!...
Étienne et Taoufik n'ont donc pas d'autre choix que de faire appel de cette décision...

Amour "choisi" ?... Amour "subi" ?

Ainsi, après deux ans de vie commune pour Étienne et Taoufik, trois ans pour Robson et moi-même, davantage pour d'autres... Voilà vers quoi l'on veut conduire les couples homosexuels binationaux : à "s'expatrier" ailleurs !
Doit-on renoncer à s'aimer, lorsque l'on n'est pas de la même culture, de la même nationalité, de la même couleur de peau ?
Doit-on "subir" tous nos compatriotes, pour reprendre les mots de Nicolas Sarkozy, et faire plaisir à notre "Mère Patrie" ?
N'est-il donc pas plus libéral de "choisir" librement son conjoint ?
Répondez-moi, M. le Ministre !

Par Philippe - Publié dans : ARTICLES
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Vendredi 24 février 2006
La Lesbian and Gay Pride de Lyon dénonce le risque d’expulsion imminente d’un homosexuel de 22 ans, originaire du Maroc, en France depuis plusieurs années et pacsé avec avec un Français.
Taoufik, jeune homme de 22 ans, d’origine marocaine, est sur le territoire français depuis le 11 novembre 2003, avec un visa touristique. En février 2004, il rencontre Étienne. Le couple se pacse le 25 mars 2005. Mais, le 21 février 2006, Taoufik est interpellé et est emmené au Centre de rétention de Saint-Éxupéry après le refus de plusieurs demandes de Titre auprès de la Préfecture de Côte d'Or dont la dernière notifiée le 23 novembre 2005, au motif que le couple ne peut pas justifier d’un an de vie commune alors que le couple est constitué depuis près de deux ans.

Le retour au pays met en danger ce jeune Marocain, car la législation marocaine interdit les pratiques homosexuelles.

Cette décision, qui fait suite à l’expulsion récente d’un Brésilien lui aussi pacsé à un Français dans le département du Rhône, démontre, selon la Lesbian and Gay Pride de Lyon que " les couples homosexuels, qui n’ont que le PaCS comme outil de reconnaissance, font les frais d’une politique d’immigration qui ne les a pas "choisis", selon les termes de la nouvelle doctrine du ministre de l’Intérieur ".

Pour protester contre la politique d’expulsion de la préfecture du Rhône, et notamment la possible expulsion du jeune homosexuel marocain pacsé, un rassemblement est organisé ce vendredi 24 février 2006 à 9h00 devant le Tribunal Administratif de Lyon (184 rue Duguesclin 69003).

Mis en ligne le 24/02/06
Source : www.e-llico.com
Par Philippe - Publié dans : ARTICLES
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Vendredi 24 février 2006
Hier au soir, très tard, j'ai eu Robson au téléphone, comme chaque jour. Je l'appelle souvent tard, entre minuit et 3 heures du matin. C'est l'heure où ils finissent de manger. Avec les désormais 4 heures de décallage (le Brésil est passé à l'heure "d'été"), je suis certain de le trouver chez sa tante à Rio, où il a élu domicile pour quelques temps. Sa mère est trop loin de Rio, qui est très étendu (au minimum 3 heures de bus). Il a dû se rapprocher pour récupérer son Passeport, jeudi dernier, et faire quelques démarches (dentiste, banque, Consulat).
Je l'avais déjà appelé dans la matinée, afin de lui transmettre le numéro de virement postal (via Western Union) que je lui avais fait, Robson n'ayant plus de compte au Brésil depuis 4 ans (!), et la procédure étant relativement compliquée pour en ouvrir un autre...
Je lui avais parlé de l'histoire de Taoufik, qui l'a littéralement "estomaqué" et qui lui a porté un (nouveau) coup au coeur, que je porte avec lui.
Hier au soir, donc, la première chose qu'il m'a demandé : "Tu as des nouvelles de Taoufik ?" Je lui ai répondu qu'il était en Centre de rétention, et qu'il serait jugé aujourd'hui. Je lui ai dit que j'avais appelé TLM, LYON CAPITALE, LIBÉRATION et 20 MINUTES, et qu'il y aurait, je l'espère, "un peu" de monde lors de son audition... Ce qui s'est avéré exact.
Après quelques minutes de silence, Robson m'a raconté son rêve de la veille, qui ressemblait étrangement à un cauchemar sans nom :
"Je rêvais que j'étais jugé encore une fois... Qu'il y avait plein de juges autour de moi... Et qu'il y avait Nicolas SARKOZY !!! Toi, mon chéri, tu étais en train de dormir... Je voulais t'appeler, je ne savais plus quoi faire... Là, je me suis réveillé !"
Salvifique réveil !
En attendant, M. le Préfet du Rhône a encore bien "frappé" !
Par Philippe - Publié dans : ARTICLES
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Vendredi 24 février 2006
Après le cas de Robson, homo brésilien expulsé le 10 janvier dernier alors qu'il vivait en concubinage avec son compagnon depuis plusieurs années et qu'il était de surcroît lié par un Pacs (lire Quotidien du 20 janvier), c'est au tour d'un jeune gay marocain de se voir menacer d'expulsion.

Taoufik, 22 ans, est entré légalement en France depuis le 11 novembre 2003 puis s'est retrouvé sans papiers. En février 2004, il rencontre Étienne avec qui il emménage au mois de juin à Dijon (Côte d'Or) avant de se pacser le 25 mars 2005.
En septembre dernier, le couple entame une procédure de régularisation qui leur est refusée en novembre, la préfecture de Côte d'Or estimant que le couple n'apporte pas la preuve d'un an de vie commune. En effet, Étienne explique qu'ils ont mis plusieurs mois à faire tous les changements administratifs pour que le nom de Taoufik apparaissent sur les factures. «Notre relation est si sincère qu'on ne pensait pas vraiment à cela», explique-t-il.

Le refus de la préfecture est accompagné d'un arrêté de reconduite à la frontière: le 21 février dernier, Taoufik est interpellé en bas du domicile commun puis placé en garde à vue avant d'être conduit au centre de rétention de Lyon Saint-Éxupéry, en vue d'une expulsion vers le Maroc. Son cas a été examiné ce matin par le tribunal administration de Lyon qui rendra sa décision en fin de journée. Étienne a pu visiter Taoufik hier au centre de rétention: «Il est très marqué par son arrestation. Il avait peur de ne plus me revoir.»
La Lesbian and Gay Pride de Lyon avait appelé ce matin à une manifestation de soutien à Taoufik. L'association rappelle que son retour au Maroc pourrait «mettre en danger ce jeune marocain, car la législation marocaine interdit les pratiques homosexuelles». Mais visiblement, les préfectures n'en ont cure. En ce qui concerne le sort de Robson, son compagnon Philippe appelle à le soutenir en signant une pétition.

Ces cas multiples, dans un contexte où le ministère de l'Intérieur demande aux préfectures de «faire du chiffre» incitent à rappeler que la règle actuelle, fixée par voie de circulaire, est que tout sans-papiers qui peut prouver un an de vie commune avec son compagnon a la possibilité d'obtenir un permis de séjour temporaire. La conclusion d'un Pacs n'est pas requise mais est vivement recommandée.
Il faut absolument pouvoir démontrer par tous moyens (bail et factures aux deux noms du couple, comptes bancaires communs, etc.) la véracité de la vie commune. L'Ardhis organise à Paris des permanences de conseils juridiques, mais d'autres associations LGBT en région apportent également conseils et soutien.
Si vous êtes dans un cas similaire, n'hésitez pas à les consulter (lire également notre dossier sur les couples binationaux dans Têtu n°105).

Emmanuelle COSSE, in TÊTU.COM
Par Philippe - Publié dans : ARTICLES
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